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ITR Capital Inc., une entreprise canadienne ayant son siège social au 7414 Berri, montréal ,QC, Canada, H2R 2G5, propriétaire et gestionnaire des sites www.propulsetonentreprise.com
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Garantie:
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Limitation:
Les information fournies sur ce site et dans les produits qui y sont offert est diffusé à titre informatif et éducatif. Aucune garantie de performance y est assortie. Les résultats des témoignages ne peuvent pas être considéré comme résultats typiques. Sont sont les résultats d’entrepreneurs triés et d’entreprises triées pour leur haut potentiel.
Ces information ne sont pas des avis légaux. Assurez vous de consulter les professionnels appropriésé
Propriété commerciale et intellectuelle:
Tout le matériel : Code HTML, technologie, mode de fonctionnement, matériel marketing sont propriété de du prestataire.
LE CLIENT s’engage à ne pas dévoiler, vendre, diffuser ou permettre la diffusion de quelque manière que ce soit la propriété intellectuelle et commerciale du prestataires, sauf en cas d’autorisation expresse du prestataire.
Le prestataire s’engage à ne jamais diffuser, vendre ou louer à des tiers, la taille des fichiers, les statistiques de compte, les statistiques des e-mail, les résultats de campagnes, le contenu des e-mails ainsi que les noms et les adresses e-mails des ABONNÉS du CLIENT ou toutes autres informations obtenus par ce dernier dans le câdre de ce service.
Terminaison:
Le présent contrat peut se terminer unilatéralement par ITR Capital INC s’il peut démontrer que les termes de ce contrat n’ont pas étés respectés. Le Client peut terminer son contrat en tout temps sur simple demande.
Sécurité des données:
Le prestataire s’engage à adopter les mesures qu’il juge nécéssaires et suffisantes pour protéger et sauvegarder les données du client.
Autres dispositions
ITR Capital Inc. se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions de ce contrat en avisant par e-mail ses clients.
Loi en vigueur :
Le présent contrat est régit par les lois de la province de Québec.
